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Marques déposées par DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ
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HORIZON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORIZON
DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ

Numéro de dépôt :
3307749
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HORIZON de DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ

Présentation de la marque HORIZON

Déposée le 3 août 2004 par DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZON »

Le déposant est DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ domicilié(e) 34 bis Chemin des sept moulins,51130 VERTUS - 51130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOQUET PASCAL domicilié(e) 34 bis chemin des sept moulins,51130 VERTUS - 51130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ a également déposé les autres marques suivantes : FANTAISIE , OPUS , DIAPASON , PASCAL DOQUET , ARPÈGE


DOQUET PASCAL MARCEL ANDRÉ - 34 bis Chemin des sept moulins,51130 VERTUS - 51130 - France


DOQUET PASCAL - 34 bis chemin des sept moulins,51130 VERTUS - 51130 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet total n°414505 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Vins. Vins d'AOC. Champagne.