Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MEDISON
DOPPLER MESURES SYSTEMES

Numéro de dépôt :
94514451
Date de dépôt :
07/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MEDISON

Déposée le 7 avril 1994 par la société DOPPLER MESURES SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDISON »

Le déposant est la société DOPPLER MESURES SYSTEMES domicilié(e) siège social: 139, rue Pr. A. Balmès, ZAC de Tournezy, 34000 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 873 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume JOBIN CAPITAL & STRATEGIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

DOPPLER MESURES SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : D.M.S. : DOPPLER MESURES SYSTEMES , SONOACE , UBIS 3000 , ANGIODINE , SONOREX , PORTADOP


DOPPLER MESURES SYSTEMES - siège social: 139, rue Pr. A. Balmès, ZAC de Tournezy, 34000 Montpellier - France - SIREN 389873142


Guillaume JOBIN CAPITAL & STRATEGIES - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320397 - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 2001-04-09

Produits Pharmaceutiques, Vétérinaires: . conducteurs chimiques pour électrodes, . susbtances de contraste radiologique, Appareils, Instruments Scientifiques: . amplification de sons, . indicateurs de vitesse, . appareils pour le traitement de l'information, . instruments de mesure, . sondes à usage scientifique, Appareils et Instruments Médicaux: . appareils et instruments médicaux, . sondes à usage médical, . stéthoscopes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.