Marque expirée - Marque en non vigueur

ACUONE
DOPPELT Michel

Numéro de dépôt :
97665848
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2017

Présentation de la marque ACUONE

Déposée le 26 février 1997 par DOPPELT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACUONE »

Le déposant est DOPPELT Michel domicilié(e) 1 bis, rue Casteja,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2335821) - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARGOS INNOVATION & ASSOCIES A l'attention de Monsieur Jean François BURTIN domicilié(e) 55, rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2335821) - 92309 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACUONE est expirée depuis le 26 février 2017.

DOPPELT Michel a également déposé les autres marques suivantes : ACUSMOKE , ACUDIET


DOPPELT Michel - 1 bis, rue Casteja,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2335821) - 92100 - France


CABINET ARGOS INNOVATION & ASSOCIES A l'attention de Monsieur Jean François BURTIN - 55, rue Aristide Briand,92309 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2335821) - 92309 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301120 - Publication au BOPI 2000-05-29

Renouvellement sans limitation le 23 février 2007 n°2335821 - Publication au BOPI 2007-02-23

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires - Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.