Marque expirée - Marque en non vigueur

TOTO CAM
DOPIERALA JEAN-PIERRE PROFESSION LIBERALE
DOPIERALA HENRI-PHILIPPE PROFESSION LIBERALE

Numéro de dépôt :
3389070
Date de dépôt :
28/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/10/2015
TOTO CAM de DOPIERALA JEAN-PIERRE PROFESSION LIBERALE

Présentation de la marque TOTO CAM

Déposée le 28 octobre 2005 par DOPIERALA JEAN-PIERRE PROFESSION LIBERALE et DOPIERALA HENRI-PHILIPPE PROFESSION LIBERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TOTO CAM »

Les déposants sont DOPIERALA JEAN-PIERRE PROFESSION LIBERALE domicilié(e) 5 RUE DE NEUVILLE SAINT VAAST,62440 MARNES - 62440 - France et DOPIERALA HENRI-PHILIPPE PROFESSION LIBERALE domicilié(e) 4 CHEMIN VERT,62860 BOURLON - 62860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOPIERALA JEAN-PIERRE domicilié(e) 5 RUE DE NEUVILLE SAINT-VAAST,62440 HARNES - 62440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO CAM est expirée depuis le 28 octobre 2015.


DOPIERALA JEAN-PIERRE PROFESSION LIBERALE - 5 RUE DE NEUVILLE SAINT VAAST,62440 MARNES - 62440 - France

DOPIERALA HENRI-PHILIPPE PROFESSION LIBERALE - 4 CHEMIN VERT,62860 BOURLON - 62860 - France


DOPIERALA JEAN-PIERRE - 5 RUE DE NEUVILLE SAINT-VAAST,62440 HARNES - 62440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Service de visioconférence (rencontres). Logiciel – club de rencontre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.