CALCIVITOL
Présentation de la marque CALCIVITOL
Déposée le 31 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Dopharma France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « CALCIVITOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CALCIVITOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CALCIVITOL arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.
Dopharma France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09
Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153391 - Publication au BOPI 1993-01-11
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement de nature juridique n°415923 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274100 - Publication au BOPI 1999-03-22
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144673 - Publication au BOPI 1999-05-11
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2009 n°2403589 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-03
Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665708 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29
Inscription le 26 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776632 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736823 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17