Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION 2000
DOPFF " Au Moulin ", (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98737965
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque COLLECTION 2000

Déposée le 19 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) DOPFF " Au Moulin " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COLLECTION 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOPFF " Au Moulin " domicilié(e) 68340 RIQUEWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque COLLECTION 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION 2000 est expirée depuis le 19 juin 2008.

DOPFF " Au Moulin " a également déposé les autres marques suivantes : L'ALSACIENNE , CHARMANT , SYLVANER , GRES ROSE , LES DEUX CERFS , DOPFF , (Marque figurative) , PERLE , DOPFF CUVEE JULIEN , (Marque figurative)


DOPFF " Au Moulin ", (société anonyme) - 68340 RIQUEWIHR - France - SIREN 915420533


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368727 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins de pays de millésime 2000, vins de qualité produits dans une région déterminée de millésime 2000, vin mousseux de qualité de millésime 2000, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée de millésime 2000, eaux-de-vie d'appellation d'origine de millésime 2000