CHATEAU HAUT CABUT
Présentation de la marque CHATEAU HAUT CABUT
Déposée le 23 juin 1994 par DOP ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT CABUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT CABUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT CABUT est expirée depuis le 23 juin 2024.
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2004 n°2267371 - Publication au BOPI 2004-06-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2014 n°2571544 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-05
Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645822 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02