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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONZE
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STORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STORM
S.A.R.L. DONZE

Numéro de dépôt :
95599624
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2005

Présentation de la marque STORM

Déposée le 1 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONZE domicilié(e) "La Flie", 54460 LIVERDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 436 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque STORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STORM est expirée depuis le 1 décembre 2005.


S.A.R.L. DONZE - "La Flie", 54460 LIVERDUN - France - SIREN 392436499


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Machines de soudage, décriquage, oxycoupage.Chalumeaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).