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Marques déposées par DONZE MICHEL
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DOMIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMIVA
DONZE MICHEL

Numéro de dépôt :
1595001
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2000
DOMIVA de DONZE MICHEL

Présentation de la marque DOMIVA

Déposée le 31 mai 1990 par DONZE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DONZE MICHEL, domicilié(e) 512 Bois d'Achelles, 59910 BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque DOMIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIVA est expirée depuis le 31 mai 2000.

DONZE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LEA , DECOPLUCH


DONZE MICHEL - 512 Bois d'Achelles, 59910 BONDUES - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes;pinceaux;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);caractères d'imprimerie, clichés.Meubles, glaces (miroirs); cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.