Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Fioul Chauffage ENERGIE PLUS
DONY COMBUSTIBLES, SARL

Numéro de dépôt :
3933064
Date de dépôt :
10/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Fioul Chauffage ENERGIE PLUS de DONY COMBUSTIBLES

Présentation de la marque Fioul Chauffage ENERGIE PLUS

Déposée le 10 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONY COMBUSTIBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Fioul Chauffage ENERGIE PLUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONY COMBUSTIBLES domicilié(e) 13 Route de Rethel - 08130 - AMBLY - FLEURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 722 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONY COMBUSTIBLES domicilié(e) 13 Route de Rethel - 08130 - AMBLY - FLEURY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque Fioul Chauffage ENERGIE PLUS est expirée depuis le 10 juillet 2022.

DONY COMBUSTIBLES a également déposé les autres marques suivantes : FIOUL CHAUFFAGE "ENERGIE 4 SAISONS" , Gazole non Routier ENERGIE PLUS , GAZOLE NON ROUTIER " TRACTION 4 SAISONS"


DONY COMBUSTIBLES, SARL - 13 Route de Rethel - 08130 - AMBLY - FLEURY - France - SIREN 340722750


DONY COMBUSTIBLES - 13 Route de Rethel - 08130 - AMBLY - FLEURY - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 19 décembre 2013 - Renonciation totale n°615133 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.