DONUTS & COMPANY LIMITED (Société existant et régie selon les lois du Royaume-Uni)
Numéro de dépôt :
98758623
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/11/2008
Présentation de la marque DONUTS & COMPANY
Déposée le 10 novembre 1998 par DONUTS & COMPANY LIMITED (Société existant et régie selon les lois du Royaume-Uni
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DONUTS & COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est DONUTS & COMPANY LIMITED (Société existant et régie selon les lois du Royaume-Uni), domicilié(e) 1, Sherwood Street, LONDON W1V 7RA, Grande-Bretagne - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.
La marque DONUTS & COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONUTS & COMPANY est expirée depuis le 10 novembre 2008.
DONUTS & COMPANY LIMITED (Société existant et régie selon les lois du Royaume-Uni a également déposé les autres marques suivantes : DONUTS & COMPANY , DONUTS & COMPANY
DONUTS & COMPANY LIMITED (Société existant et régie selon les lois du Royaume-Uni) - 1, Sherwood Street, LONDON W1V 7RA, Grande-Bretagne - Royaume-Uni
Cabinet Hélène PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Préparations à base de pain, pâtisserie, beignets, pain, petits pains, biscuits, gâteaux, confiserie, glaces alimentaires, préparations à base de glaces alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, édulcorants, succédanés de lait en poudre, enrobage, nappage, garniture et farce de beignets. Boissons non alcooliques, bières, eau minérale, eau gazeuse, eau de source, boissons de fruit et jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées). Services de restauration (alimentation), services de cafés-restaurants, cafétérias, restaurants et bars à service rapide et permanent (snack-bar) ; services de traiteur (alimentation), préparation d'aliments à emporter.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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