Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DONUT
Numéro de dépôt :
1129196
Date de dépôt :
23/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DONUT
Déposée le 23 octobre 1979 par la Société Anonyme (SA) DONUT MANUFACTURING COMPAGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°122859 - Publication au BOPI 1980-043