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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONUT CORPORATION DEL NORTE
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CARRES LEGERS DONUTS PATISSIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRES LEGERS DONUTS PATISSIER
DONUT CORPORATION DEL NORTE, S.A.

Numéro de dépôt :
94534083
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2004

Présentation de la marque CARRES LEGERS DONUTS PATISSIER

Déposée le 23 août 1994 par la Société Anonyme (SA) DONUT CORPORATION DEL NORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRES LEGERS DONUTS PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONUT CORPORATION DEL NORTE domicilié(e) Tomas Alva Edison, 22-24-26 Poligono Cogullada, 50014 ZARAGOZA ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CARRES LEGERS DONUTS PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRES LEGERS DONUTS PATISSIER est expirée depuis le 23 août 2004.

DONUT CORPORATION DEL NORTE a également déposé les autres marques suivantes : LINGOTS LEGERS DONUTS PATISSIER , LINGOTS AUX RAISINS DONUTS PATISSIER , (Marque figurative)


DONUT CORPORATION DEL NORTE, S.A. - Tomas Alva Edison, 22-24-26 Poligono Cogullada, 50014 ZARAGOZA ESPAGNE - Espagne


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Pains, biscuits, sucreries, tourtes, pâtisserie et confiserie