Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.N.V BY DONOVAN
M. donovan moniz

Numéro de dépôt :
3963864
Date de dépôt :
26/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2022
D.N.V BY DONOVAN de donovan moniz

Présentation de la marque D.N.V BY DONOVAN

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par monsieur donovan moniz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.N.V BY DONOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur donovan moniz domicilié(e) 5 rue de la poste - 69340 - Francheville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Donovan Moniz domicilié(e) 5 rue de la poste - 69340 - Francheville - France.

La marque D.N.V BY DONOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.N.V BY DONOVAN est expirée depuis le 26 novembre 2022.


M. donovan moniz - 5 rue de la poste - 69340 - Francheville - France


M. Donovan Moniz - 5 rue de la poste - 69340 - Francheville - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.