DONOVAN DATA SYSTEMS LIMITED, Société de Droit Britannique
Numéro de dépôt :
1668162
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2000
Présentation de la marque SHUTTLE
Déposée le 4 décembre 1990 par la société étrangère DONOVAN DATA SYSTEMS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SHUTTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère DONOVAN DATA SYSTEMS LIMITED domicilié(e) 7 Farm Street, LONDRES W1X 7RG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque SHUTTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DONOVAN DATA SYSTEMS LIMITED, Société de Droit Britannique - 7 Farm Street, LONDRES W1X 7RG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques;ordinateurs, terminaux d'ordinateur;claviers, appareils et instruments pour le traitement des données;appareils et instruments pour le stockage, l'enregistrement, le traitement, la restitution ou la transmission de l'information et des données;souris pour ordinateurs;imprimantes, modems;traceurs de courbes, numériseurs, analyseurs d'images;lecteurs de caractères optiques;téléscripteurs;appareils télégraphiques;moyens de stockage et de restitution de données;disques, bandes, cartes et fils magnétiques;disques optiques;cartes perforées;bandes perforées;programmes d'ordinateur;bases de données;dispositifs à mémoire;unités d'affichage visuel;unités à disque; composants électriques et électroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SHUTTLE"