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Marques déposées par DONNY Jean-Paul
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(H) ABITEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(H) ABITEA
DONNY Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3347127
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
16/03/2015
(H) ABITEA de DONNY Jean-Paul

Présentation de la marque (H) ABITEA

Déposée le 16 mars 2005 par DONNY Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « (H) ABITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est DONNY Jean-Paul domicilié(e) 5 rue du Château,54760 ARRAYE ET HAN - 54760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONNY Jean-Paul domicilié(e) 5 rue du château,54760 ARRAYE ET HAN - 54760 - France.

La marque (H) ABITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (H) ABITEA est expirée depuis le 16 mars 2015.


DONNY Jean-Paul - 5 rue du Château,54760 ARRAYE ET HAN - 54760 - France


DONNY Jean-Paul - 5 rue du château,54760 ARRAYE ET HAN - 54760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Affaires immobilieres.