Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROGLAS
DONNELLY CORPORATION

Numéro de dépôt :
94518328
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2004

Présentation de la marque EUROGLAS

Déposée le 2 mai 1994 par DONNELLY CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est DONNELLY CORPORATION, domicilié(e) 414 East Fortieth Street, Holland, Michigan 49423-5368 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque EUROGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROGLAS est expirée depuis le 2 mai 2004.


DONNELLY CORPORATION - 414 East Fortieth Street, Holland, Michigan 49423-5368 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Vitres fixes ou mobiles de véhicules; vitres décoratives pour véhicules; vitres décoratives à utiliser dans les toits de véhicules; vitres de véhicules à revêtement optique et vitres de véhicules nécessitant des pièces de liaison, des pièces moulées et des pièces de quincaillerie