DONNELLY CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan
Numéro de dépôt :
93476399
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013
Présentation de la marque DONNELLY
Déposée le 15 juillet 1993 par la société DONNELLY CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DONNELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est la société DONNELLY CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan domicilié(e) 414 East Fortieth Street, HOLLAND MICHIGAN 49423-5368,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2244561) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2244561) - 75017 - France.
La marque DONNELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DONNELLY est expirée depuis le 13 juin 2013.
DONNELLY CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 414 East Fortieth Street, HOLLAND MICHIGAN 49423-5368,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2244561) - États-Unis
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2244561) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244561 - Publication au BOPI 2003-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Prismes optiques.Eclairage de véhicules, appareils d'éclairage pour véhicules, lampes d'éclairage d'équipements intérieurs, lampes d'éclairage de tableaux de bord, lampes d'éclairage d'instruments de bord, lampes d'éclairage de compas, éclairage accessoire pour miroirs, feux extérieurs, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, ampoules d'éclairage, feux et phares pour véhicules.Tableaux d'affichage et instruments, miroirs et prismes spécialement adaptés pour rétroviseurs et autres miroirs pour véhicules; boîtiers, bras de montage et commandes de miroirs et de rétroviseurs pour véhicules; assemblages de vitres de voitures, vitres décoratives pour véhicules, vitres décoratives à utiliser dans les toits de véhicules, vitres de véhicules, vitres de véhicules à revêtement optique, toits ouvrants pour véhicules à revêtement optique, vitres pour toits ouvrants pour véhicules, vitres teintées pour véhicules; toits ouvrants pour véhicules, pièces de carrosserie de véhicules, stores; (pare-soleil pour véhicules) revêtements anti-éblouissement pour véhicules, rétroviseurs intérieurs et extérieurs pour véhicules, contre-portes de voitures, tableaux de bord pour véhicules, pare-soleil (stores pour automobiles), garnitures intérieures de véhicules (capitonnage), volants pour véhicules.Crochets de porte-manteaux (non métalliques); panneaux intérieurs pour véhicules, étagères et compartiments de rangement intérieur pour véhicules, équipements et aménagements intérieurs de voitures à savoir poignées intérieures de maintien
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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