Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT-COURNILLOT
Numéro de dépôt :
1169621
Date de dépôt :
15/04/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU HAUT-COURNILLOT
Déposée le 15 avril 1981 par monsieur DONNE Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT-COURNILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT-COURNILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU HAUT-COURNILLOT est expirée depuis le 15 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39