Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE SPIRIT SAFE AND CASK SELECTION
DONNAY Jean, René, André

Numéro de dépôt :
3175121
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2012
THE SPIRIT SAFE AND CASK SELECTION de DONNAY Jean

Présentation de la marque THE SPIRIT SAFE AND CASK SELECTION

Déposée le 18 juillet 2002 par DONNAY Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE SPIRIT SAFE AND CASK SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est DONNAY Jean, René, André domicilié(e) 3, CREC'H AR FUR,22610 PLEUBIAN - 22610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONNAY Jean, René, André domicilié(e) 3, CREC'H AR FUR,22610 PLEUBIAN - 22610 - France.

La marque THE SPIRIT SAFE AND CASK SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SPIRIT SAFE AND CASK SELECTION est expirée depuis le 18 juillet 2012.

DONNAY Jean a également déposé les autres marques suivantes : DISTILLERIE ARTISANALE GLANN AR MOR , LEGEND SPIRITS , AVEL MOR , CELTIC WHISKY , GLANN AR MOR LA DISTILLERIE CELTE AU COEUR BRETON , STROBINELL , KORNOG , TAOL ESA , CELTIQUE LEGENDE , LEGEND SPIRITS


DONNAY Jean, René, André - 3, CREC'H AR FUR,22610 PLEUBIAN - 22610 - France


DONNAY Jean, René, André - 3, CREC'H AR FUR,22610 PLEUBIAN - 22610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

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