Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE POT STILL
DONNAY - Jean, René, André

Numéro de dépôt :
3149841
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2012
THE POT STILL de DONNAY - Jean

Présentation de la marque THE POT STILL

Déposée le 22 février 2002 par DONNAY - Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE POT STILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est DONNAY - Jean, René, André domicilié(e) 3, CREC'H AR FUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONNAY - Jean, René, André domicilié(e) 3, CREC'H AR FUR,22610 PLEUBIAN - 22610 - France.

La marque THE POT STILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE POT STILL est expirée depuis le 22 février 2012.

DONNAY - Jean a également déposé les autres marques suivantes : CELTIC WHISKY.CIE , DISTILLERIE GLANN AR MOR , CELTIC WHISKY COMPAGNIE , Glen Torness , DISTILLERIE ARTISANALE GLANN AR MOR , C.W.CIE , CELTIC WHISKY COMPAGNIE , GLEN TORNESS , Celtic Connection , LEGEND SPIRITS


DONNAY - Jean, René, André - 3, CREC'H AR FUR - France


DONNAY - Jean, René, André - 3, CREC'H AR FUR,22610 PLEUBIAN - 22610 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Whisky provenant d'Ecosse, Irlande.