Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAOL ESA
DONNAY-Jean, René, André

Numéro de dépôt :
3331264
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014
TAOL ESA de DONNAY-Jean

Présentation de la marque TAOL ESA

Déposée le 23 décembre 2004 par DONNAY-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAOL ESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est DONNAY-Jean, René, André domicilié(e) 3, CREC'H AR FUR,22610 PLEUBIAN - 22610 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONNAY Jean, René, André domicilié(e) 3, CREC'H AR FUR,22610 PLEUBIAN - 22610 - France.

La marque TAOL ESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAOL ESA est expirée depuis le 23 décembre 2014.

DONNAY-Jean a également déposé les autres marques suivantes : DISTILLERIE ARTISANALE GLANN AR MOR , LEGEND SPIRITS , THE SPIRIT SAFE AND CASK SELECTION , AVEL MOR , CELTIC WHISKY , GLANN AR MOR LA DISTILLERIE CELTE AU COEUR BRETON , STROBINELL , KORNOG , CELTIQUE LEGENDE , LEGEND SPIRITS


DONNAY-Jean, René, André - 3, CREC'H AR FUR,22610 PLEUBIAN - 22610 - France


DONNAY Jean, René, André - 3, CREC'H AR FUR,22610 PLEUBIAN - 22610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Whisky.