Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLONMEL
DONNAY - Jean, René, André

Numéro de dépôt :
99786575
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2009

Présentation de la marque CLONMEL

Déposée le 15 avril 1999 par DONNAY - Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLONMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est DONNAY - Jean, René, André, domicilié(e) 3, CREC'H AR FUR, 22610 PLEUBIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONNAY - Jean, René, André - France.

La marque CLONMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLONMEL est expirée depuis le 15 avril 2009.

DONNAY - Jean a également déposé les autres marques suivantes : CELTIC WHISKY.CIE , DISTILLERIE GLANN AR MOR , CELTIC WHISKY COMPAGNIE , Glen Torness , DISTILLERIE ARTISANALE GLANN AR MOR , C.W.CIE , CELTIC WHISKY COMPAGNIE , GLEN TORNESS , Celtic Connection , LEGEND SPIRITS


DONNAY - Jean, René, André - 3, CREC'H AR FUR, 22610 PLEUBIAN - France


DONNAY - Jean, René, André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Whisky.