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Marques déposées par monsieur donnat pierre henri
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Tisaneur Délices Pierre-Henri Richard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tisaneur Délices Pierre-Henri Richard
M. donnat pierre henri

Numéro de dépôt :
4201412
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2025
Tisaneur Délices Pierre-Henri Richard de donnat pierre henri

Présentation de la marque Tisaneur Délices Pierre-Henri Richard

Déposée le 3 août 2015 par monsieur donnat pierre henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tisaneur Délices Pierre-Henri Richard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur donnat pierre henri domicilié(e) terrasses du midi, rue de la buanderie - 05200 - EMBRUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. donnat pierre henri domicilié(e) terrasses du midi, rue de la buanderie - 05200 - EMBRUN - France.

La marque Tisaneur Délices Pierre-Henri Richard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tisaneur Délices Pierre-Henri Richard arrivera à expiration en date du 3 août 2025.

donnat pierre henri a également déposé les autres marques suivantes : HAUTES ALPES ONLY H.A.O. , Hautes Alpes Only H.A.O , LES PLANTES A LA SOURCE


M. donnat pierre henri - terrasses du midi, rue de la buanderie - 05200 - EMBRUN - France


M. donnat pierre henri - terrasses du midi, rue de la buanderie - 05200 - EMBRUN - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688144 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688143 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ;

Riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes.