Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DONNAT PIERRE HENRI
/
LES PLANTES A LA SOURCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PLANTES A LA SOURCE
M. DONNAT PIERRE HENRI

Numéro de dépôt :
4027968
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/08/2023
LES PLANTES A LA SOURCE de DONNAT PIERRE HENRI

Présentation de la marque LES PLANTES A LA SOURCE

Déposée le 23 août 2013 par monsieur DONNAT PIERRE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PLANTES A LA SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur DONNAT PIERRE HENRI domicilié(e) RUE DE LA BUANDERIE - 05200 - EMBRUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DONNAT PIERRE HENRI domicilié(e) RUE DE LA BUANDERIE - 05200 - EMBRUN - France.

La marque LES PLANTES A LA SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PLANTES A LA SOURCE est expirée depuis le 23 août 2023.

DONNAT PIERRE HENRI a également déposé les autres marques suivantes : Tisaneur Délices Pierre-Henri Richard , HAUTES ALPES ONLY H.A.O. , Hautes Alpes Only H.A.O


M. DONNAT PIERRE HENRI - RUE DE LA BUANDERIE - 05200 - EMBRUN - France


M. DONNAT PIERRE HENRI - RUE DE LA BUANDERIE - 05200 - EMBRUN - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.