Déposée le 26 octobre 2011 par DONNAT PIERRE HENRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Hautes Alpes Only H.A.O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est DONNAT PIERRE HENRI domicilié(e) RUE DE LA BUANDERIE, LES TERRASSES DU MIDI - 05200 - EMBRUN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONNAT PIERRE HENRI domicilié(e) RUE DE LA BUANDERIE, LES TERRASSES DU MIDI - 05200 - EMBRUN - France.
La marque Hautes Alpes Only H.A.O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DONNAT PIERRE HENRI - RUE DE LA BUANDERIE, LES TERRASSES DU MIDI - 05200 - EMBRUN - France
DONNAT PIERRE HENRI - RUE DE LA BUANDERIE, LES TERRASSES DU MIDI - 05200 - EMBRUN - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 19 septembre 2013 - Concession de licence n°609252 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-19
Tisanes, thé médecinal, preparation de vitamines, produits pharmaceutiques et véterinaires, désodorisants d'atmosphère.
Viandes et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, pommes conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ pommes des alpes de haute-durance ”, légumes conservés, séchés cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses alimentaires, compléments alimentaires à base de viandes, de poisson, d'algues, de crustacés, de mollusques, de fruits, d'oeufs, de lait (non à usage médical), soupes, potages, pollen préparés pour l'alimentation humaine, conserves et plats préparés à base de légumes, de poissons et de viande, charcuteries, salaisons, fromages.
Thé, cacao, sucre, café, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pates alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale (non à usage médical), gelée royale, aromates autres que les huiles essentielles, biscuits, flocons, de céréales séchées, infusions non médecinales, muesli, semoule, flans, pizzas, crèpes, (alimentation) gateaux, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de chocolat, de thé.
Service de mercatique, de création et de développement de communication intitutionnelles, publicitaires et commerciales. Service de publicité, conseils en organisation et direction des affaires, services d'aide à la direction d'entreprise commerciales ou industrielles, publication de textes publicitaires, publicité sur des réseaux de communication de type Internet et Intranet, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) diffusion d'annonces publicitaires, publicité sur lieux de vente, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, parrainage publicitaire, service de recrutement et de placement de personnel, service de relations publiques, service de démonstration de produits, service de vente au détail de produits alimentaires, de produits de beauté et cosmétiques, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication.
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