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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONNAT et Associés
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Mallette de l'aide à domicile
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mallette de l'aide à domicile
DONNAT et Associés SARL

Numéro de dépôt :
3627044
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019
Mallette de l\'aide à domicile de DONNAT et Associés

Présentation de la marque Mallette de l'aide à domicile

Déposée le 3 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONNAT et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mallette de l'aide à domicile »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONNAT et Associés domicilié(e) 5 rue sur la creuse,90100 JONCHEREY - 90100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONNAT et Associés domicilié(e) 5 rue sur la creuse,90100 JONCHEREY - 90100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mallette de l'aide à domicile est expirée depuis le 3 février 2019.

DONNAT et Associés a également déposé les autres marques suivantes : mallette du tuteur , mon parcours métiers , La boussole du dirigeant , Ecole de l'entretien individuel , Médiateur Alternance , la boutique de l'orientation , Jobcoaching , mallette de l'orientation , Mallette de l'Apprenti , Les éditions de la mallette


DONNAT et Associés SARL - 5 rue sur la creuse,90100 JONCHEREY - 90100 - France


DONNAT et Associés - 5 rue sur la creuse,90100 JONCHEREY - 90100 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.