Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOGOS X 20
Numéro de dépôt :
1403016
Date de dépôt :
26/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/1996
Présentation de la marque LOGOS X 20
Déposée le 26 décembre 1986 par DONNAT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOGOS X 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LOGOS X 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403016.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGOS X 20 est expirée depuis le 26 décembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37