Déposée le 31 juillet 2002 par DONNAIN Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEO SOLUCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est DONNAIN Marc domicilié(e) 14 rue LOUISE GUERIN,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONNAIN MARC domicilié(e) 14 rue LOUISE GUERIN,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France.
La marque NEO SOLUCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DONNAIN Marc - 14 rue LOUISE GUERIN,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France
DONNAIN MARC - 14 rue LOUISE GUERIN,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 19 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392811 - Publication au BOPI 2004-05-19
Inscription le 16 mars 2009 - renonciation partielle n°492931 - Publication au BOPI 2009-03-16
Inscription le 24 avril 2006 - Changement d'adresse n°432522 - Publication au BOPI 2006-04-24
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478295 - Publication au BOPI 2008-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Produits de l'imprimerie Communication par terminaux d'ordinateur Publication de livres et magazines. Micro-édition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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