Domaine Le bois des Anges
Présentation de la marque Domaine Le bois des Anges
Déposée le 19 février 2011 par DONNADIEU Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine Le bois des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine Le bois des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Le bois des Anges est expirée depuis le 19 février 2021.
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30