Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS BETTY
DONNA TOLOSA (SARL)

Numéro de dépôt :
1502077
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/11/1998
CREATIONS BETTY de DONNA TOLOSA

Présentation de la marque CREATIONS BETTY

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONNA TOLOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CREATIONS BETTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONNA TOLOSA domicilié(e) 32, rue Gabriel Péri, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT LEVEQUE - France.

La marque CREATIONS BETTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502077.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS BETTY est expirée depuis le 29 novembre 1998.

DONNA TOLOSA a également déposé les autres marques suivantes : DONNA TOLOSA


DONNA TOLOSA (SARL) - 32, rue Gabriel Péri, 31000 TOULOUSE. - France


VINCENT LEVEQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vêtements, chaussures, chapellerie.