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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONNA MIS EN SCENE
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C.MARIANE.S FRENCH DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.MARIANE.S FRENCH DESIGN
sarl DONNA MIS EN SCENE, SARL

Numéro de dépôt :
4094771
Date de dépôt :
31/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2024
C.MARIANE.S FRENCH DESIGN de DONNA MIS EN SCENE

Présentation de la marque C.MARIANE.S FRENCH DESIGN

Déposée par voie électronique le 31 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONNA MIS EN SCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C.MARIANE.S FRENCH DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONNA MIS EN SCENE domicilié(e) 37 PLACE BELLECOUR, 4 rue colonnel chambonnet - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 428 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl DONNA MIS EN SCENE, Mme. MARIANE SAUZET domicilié(e) 37 PLACE BELLECOUR, 4 rue colonnel chambonnet - 69002 - LYON - France.

La marque C.MARIANE.S FRENCH DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.MARIANE.S FRENCH DESIGN est expirée depuis le 31 mai 2024.


sarl DONNA MIS EN SCENE, SARL - 37 PLACE BELLECOUR, 4 rue colonnel chambonnet - 69002 - LYON - France - SIREN 444428205


sarl DONNA MIS EN SCENE, Mme. MARIANE SAUZET - 37 PLACE BELLECOUR, 4 rue colonnel chambonnet - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.