Déposée le 25 août 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DONNA ANNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DONNA ANNA PARIS »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DONNA ANNA domicilié(e) 10, rue François Mousnier,36100 ISSOUDUN - 36100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 600 327 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANTARDINI Anne domicilié(e) 10, rue François Mousnier,36100 ISSOUDUN - 36100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNA ANNA PARIS est expirée depuis le 25 août 2015.
DONNA ANNA EURL - 10, rue François Mousnier,36100 ISSOUDUN - 36100 - France - SIREN 482600327
TANTARDINI Anne - 10, rue François Mousnier,36100 ISSOUDUN - 36100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
vaisselle en porcelaine, verres. Linge : linge de maison, linge de lit, linge de bain, linge de table non en papier. Habillement : vêtements, chaussures, chaussons, foulards, étoles, sous vêtements. Passementerie : embrasses, pompons.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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