Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. Donisi Conseil Recrutement à la Carte
donisi andré

Numéro de dépôt :
3839351
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/06/2021
A. Donisi Conseil Recrutement à la Carte de donisi andré

Présentation de la marque A. Donisi Conseil Recrutement à la Carte

Déposée le 16 juin 2011 par donisi andré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « A. Donisi Conseil Recrutement à la Carte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est donisi andré domicilié(e) 219 chemin de castellaras - 06580 - PEGOMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONISI ANDRÉ domicilié(e) 219 chemin de castellaras - 06580 - PEGOMAS - France.

La marque A. Donisi Conseil Recrutement à la Carte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839351.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. Donisi Conseil Recrutement à la Carte est expirée depuis le 16 juin 2021.


donisi andré - 219 chemin de castellaras - 06580 - PEGOMAS - France


DONISI ANDRÉ - 219 chemin de castellaras - 06580 - PEGOMAS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

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