Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ODALIS
Numéro de dépôt :
1413140
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/1997
Présentation de la marque ODALIS
Déposée le 10 juin 1987 par madame DONIS Danièle-Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ODALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ODALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODALIS est expirée depuis le 10 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47