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Marques déposées par monsieur DONINI Pascal
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Les Marais Salants de Pascal “ Salons peu, Salons mieux ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Marais Salants de Pascal “ Salons peu, Salons mieux ”
M. DONINI Pascal

Numéro de dépôt :
3955483
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
23/10/2022
Les Marais Salants de Pascal “ Salons peu, Salons mieux ” de DONINI Pascal

Présentation de la marque Les Marais Salants de Pascal “ Salons peu, Salons mieux ”

Déposée le 23 octobre 2012 par monsieur DONINI Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Les Marais Salants de Pascal “ Salons peu, Salons mieux ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur DONINI Pascal domicilié(e) 9 rue des Goëlands - 44740 - BATZ SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DONINI Pascal domicilié(e) 9 rue des Goëlands - 44740 - BATZ SUR MER - France.

La marque Les Marais Salants de Pascal “ Salons peu, Salons mieux ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Marais Salants de Pascal “ Salons peu, Salons mieux ” est expirée depuis le 23 octobre 2022.


M. DONINI Pascal - 9 rue des Goëlands - 44740 - BATZ SUR MER - France


M. DONINI Pascal - 9 rue des Goëlands - 44740 - BATZ SUR MER - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Sel.