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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONIER INTERNATIONAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DONIER INTERNATIONAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1337478
Date de dépôt :
07/01/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/1996
Marque en couleurs, figurative de DONIER INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) DONIER INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONIER INTERNATIONAL domicilié(e) 01580 IZERNORE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337478.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 janvier 1996.

DONIER INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DR DONIER ENERGIE , POP , (Marque figurative) , DR DONIER CHALLENGE , FLOG


DONIER INTERNATIONAL, Société anonyme - 01580 IZERNORE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Jeux, jouets et articles de sport.