FREEHAND
Présentation de la marque FREEHAND
Déposée le 27 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) DONIER INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREEHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FREEHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEHAND est expirée depuis le 27 juin 1999.
DONIER INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°60452 - Publication au BOPI 1992-02-19
Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60451 - Publication au BOPI 1992-02-19