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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONI DIFFUSION
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MAINE AU BOIS VIN DE PAYS des CHARENTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAINE AU BOIS VIN DE PAYS des CHARENTES
DONI DIFFUSION (S.A.)

Numéro de dépôt :
3277227
Date de dépôt :
03/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/03/2014
MAINE AU BOIS VIN DE PAYS des CHARENTES de DONI DIFFUSION

Présentation de la marque MAINE AU BOIS VIN DE PAYS des CHARENTES

Déposée le 3 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) DONI DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MAINE AU BOIS VIN DE PAYS des CHARENTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONI DIFFUSION domicilié(e) 24 chemin de l'alambic, LE MAINE AU BOIS,17520 SAINT-EUGENE - 17520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 919 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard LASSALLE DONI DIFFUSION SA domicilié(e) 24 chemin de l'alambic, LE MAINE AU BOIS,17520 SAINT-EUGENE - 17520 - France.

La marque MAINE AU BOIS VIN DE PAYS des CHARENTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAINE AU BOIS VIN DE PAYS des CHARENTES est expirée depuis le 3 mars 2014.

DONI DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DONI , MAINE DONI , MAINE DONI VINS DES PAYS DES CHARENTES


DONI DIFFUSION (S.A.) - 24 chemin de l'alambic, LE MAINE AU BOIS,17520 SAINT-EUGENE - 17520 - France - SIREN 403919616


Monsieur Bernard LASSALLE DONI DIFFUSION SA - 24 chemin de l'alambic, LE MAINE AU BOIS,17520 SAINT-EUGENE - 17520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609341 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Bières, eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et de jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des vins ; vins ; de pays des Charentes ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Services de télécommunications, transmission d'information ou données par voie télématique, communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.