Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDTOOLS
DONHOUEDE Blaise

Numéro de dépôt :
3119544
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2011

Présentation de la marque MEDTOOLS

Déposée le 5 septembre 2001 par DONHOUEDE Blaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDTOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est DONHOUEDE Blaise, domicilié(e) 4 rue Lachenal, 38100 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONHOUEDE Blaise - France.

La marque MEDTOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDTOOLS est expirée depuis le 5 septembre 2011.

DONHOUEDE Blaise a également déposé les autres marques suivantes : ABEXT SYSTEMS


DONHOUEDE Blaise - 4 rue Lachenal, 38100 GRENOBLE - France


DONHOUEDE Blaise - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, produits hygiéniques pour l'hygiène intime à usage médical ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement du son, des images ou des données numériques ou électroniques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels et programmes enregistrés d'ordinateurs ; supports contenant ou destinés à l'enregistrement de sons et/ou d'images et/ou de vidéos et/ou de données et/ou d'informations. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Télécommunications. Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien ; transmission d'informations ou de données médicales, pharmaceutiques, vétérinaires ou chirurgicales notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Education ; formation ; activités culturelles. Edition de livres, de revues, de magazines ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées ou diffusées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation de manifestations, d'évènements ou d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Recherche scientifique et industrielle, notamment dans le domaine médical, pharmaceutique, vétérinaire ou chirurgical ; programmation pour ordinateurs ; conception, réalisation, maintenance et hébergement de sites, de pages ou de portails de réseaux informatiques, téléphoniques, satellitaire ou hertziens. Services d'informations dans le domaine des ordinateurs, des logiciels, de l'informatique, des technologies de l'information. Conception, élaboration, mise à jour, maintenance et location de logiciels d'ordinateurs notamment dans le domaine médical, pharmaceutique, vétérinaire ou chirurgical. Soins médicaux ; services vétérinaires. Laboratoires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.