Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croqodeal DONGUY
DONGUY Miguel

Numéro de dépôt :
3862526
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
Croqodeal DONGUY de DONGUY Miguel

Présentation de la marque Croqodeal DONGUY

Déposée le 28 septembre 2011 par DONGUY Miguel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Croqodeal DONGUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est DONGUY Miguel domicilié(e) 9 rue Nouvelle - 94230 - CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONGUY Miguel domicilié(e) 9 rue Nouvelle - 94230 - CACHAN - France.

La marque Croqodeal DONGUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croqodeal DONGUY est expirée depuis le 28 septembre 2021.

DONGUY Miguel a également déposé les autres marques suivantes : Le temps du dessin GRIM TIME


DONGUY Miguel - 9 rue Nouvelle - 94230 - CACHAN - France


DONGUY Miguel - 9 rue Nouvelle - 94230 - CACHAN - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.