Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ax'Harmony Conseil
Mme Donguy Anne
Mme Coste Florence

Numéro de dépôt :
3961593
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2022
Ax\'Harmony Conseil de Donguy Anne

Présentation de la marque Ax'Harmony Conseil

Déposée le 16 novembre 2012 par madame Donguy Anne et madame Coste Florence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ax'Harmony Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Les déposants sont madame Donguy Anne domicilié(e) 2 rue Edgar Degas - 78280 - GUYANCOURT - France et madame Coste Florence domicilié(e) 1 av Jean Jaurès - 78210 - ST CYR L'ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Donguy Anne domicilié(e) 2 rue Edgar Degas - 78280 - GUYANCOURT - France.

La marque Ax'Harmony Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ax'Harmony Conseil est expirée depuis le 16 novembre 2022.


Mme Donguy Anne - 2 rue Edgar Degas - 78280 - GUYANCOURT - France

Mme Coste Florence - 1 av Jean Jaurès - 78210 - ST CYR L'ECOLE - France


Mme Donguy Anne - 2 rue Edgar Degas - 78280 - GUYANCOURT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605555 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

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