Marque enregistrée - Marque en vigueur

FREE MANSION
Dongguan Xinqiandai Furniture Co., Ltd.

Numéro de dépôt :
4400749
Date de dépôt :
31/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2027
FREE MANSION de Dongguan Xinqiandai Furniture Co

Présentation de la marque FREE MANSION

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par Dongguan Xinqiandai Furniture Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FREE MANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est Dongguan Xinqiandai Furniture Co., Ltd. domicilié(e) Shanghuanlishui Road, Shuanggang Village, Houjie Town, - Dongguan, Guangdong - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Sylvette BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque FREE MANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE MANSION arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.


Dongguan Xinqiandai Furniture Co., Ltd. - Shanghuanlishui Road, Shuanggang Village, Houjie Town, - Dongguan, Guangdong - Chine


IPSIDE, Madame Sylvette BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Buffets; bureaux [meubles]; meubles; chaises [sièges]; porte-chapeaux; fauteuils; comptoirs [tables]; tables; matelas; lits; jardinières [meubles]; meubles métalliques; portemanteaux [meubles]; paravents [meubles]; sofas; tables de toilette; tréteaux [mobilier]; buffets roulants [meubles]; oreillers; literie à l'exception du linge de lit; garnitures de meubles non métalliques ;

Seaux; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; cribles [ustensiles de ménage]; tamis [ustensiles de ménage]; étendoirs à linge; vases; candélabres [chandeliers]; porte-rouleaux pour papier hygiénique; bacs à fleurs; cristaux [verrerie]; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction; glaces [matières premières] ;

Affichage; démonstration de produits; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; publication de textes publicitaires; publicité; publicité radiophonique; publicité télévisée; décoration de vitrines; services d'agences de publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; rédaction de textes publicitaires; mise en pages à buts publicitaires; production de films publicitaires; services publicitaires facturables au clic; conception de matériels publicitaires.