Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tournesols
Dong guan shi liao bu chen hao dian zi shang wu jing ying bu, LIMITED

Numéro de dépôt :
4273896
Date de dépôt :
22/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Tournesols de Dong guan shi liao bu chen hao dian zi shang wu jing ying bu

Présentation de la marque Tournesols

Déposée par voie électronique le 22 mai 2016 par Dong guan shi liao bu chen hao dian zi shang wu jing ying bu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tournesols »

Le déposant est Dong guan shi liao bu chen hao dian zi shang wu jing ying bu, LIMITED domicilié(e) liao bu zhen shi long keng jin yuan xin lu 15 hao you bian di yi dong er lou - 52342 - DONGGUAN - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FEI LI domicilié(e) liao bu zhen shi long keng jin yuan xin lu 15 hao you bian di yi dong er lou - 52342 - Dongguan - Chine.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 28


Dong guan shi liao bu chen hao dian zi shang wu jing ying bu, LIMITED - liao bu zhen shi long keng jin yuan xin lu 15 hao you bian di yi dong er lou - 52342 - DONGGUAN - Chine


Mme. FEI LI - liao bu zhen shi long keng jin yuan xin lu 15 hao you bian di yi dong er lou - 52342 - Dongguan - Chine


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697327 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].