Déposée le 20 juin 2003 par la société DONEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX),
la marque française « DOUBLE ONE PEACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la société DONEP domicilié(e) 8 ALLEE JULES CHAMBRELENT,33120 ARCACHON - 33120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 688 648 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONEP domicilié(e) 8 ALLEE JULES CHAMBRELENT,33120 ARCACHON - 33120 - France.
La marque DOUBLE ONE PEACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435482 - Publication au BOPI 2006-06-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511872 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Inscription le 14 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511871 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie, bagages, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs de couchage, sacs de plage, parapluies, porte documents, portefeuille, porte monnaie (non en métaux précieux). Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : autocollants, cahiers, blocs notes, chemises de classement, écriteaux en papier et en carton, enseignes en papier ou en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, affiches, cartes postales, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins, figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art gravés, statuettes en papier maché. Vêtements, chaussures et chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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