Déposée le 9 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONEGAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HISTOIRE D'IRLANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONEGAL domicilié(e) 16 Rue des Glénan, Zi de Saint Eloi - 29800 - PLOUEDERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 914 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA No 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex - France.
La marque HISTOIRE D'IRLANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE D'IRLANDE est expirée depuis le 9 février 2022.
DONEGAL, Société à responsabilité limitée - 16 Rue des Glénan, Zi de Saint Eloi - 29800 - PLOUEDERN - France - SIREN 531914448
SELARL AVOXA No 5, M. ERMENEUX Bertrand - 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Article de bijouterie.
Ustensiles et récipients pour la cuisine.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir couvertures de lit et de tables, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linges de lit, linges de maison, linges de table non en papier, linges de bains à l'exception de l'habillement.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux ; jouets ; peluches (jouets).
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusion.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; liqueurs ; whisky.
Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la) de l'ensemble des produits désignés dans le présent libellé en classes 14, 21, 24, 25, 28, 29, 30, 32 et 33.
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