Marque expirée - Marque en non vigueur

PETITE CEINTURE
DONCVOILA SARL

Numéro de dépôt :
3441899
Date de dépôt :
21/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/07/2016
PETITE CEINTURE de DONCVOILA

Présentation de la marque PETITE CEINTURE

Déposée le 21 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONCVOILA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PETITE CEINTURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONCVOILA domicilié(e) 130 Rue Saint Maur,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 741 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas COURTIER domicilié(e) 60 Boulevard des Dames,13002 MARSEILLE - 13002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE CEINTURE est expirée depuis le 21 juillet 2016.

DONCVOILA a également déposé les autres marques suivantes : doncvoilà


DONCVOILA SARL - 130 Rue Saint Maur,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 482741360


Nicolas COURTIER - 60 Boulevard des Dames,13002 MARSEILLE - 13002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Promotion d'oeuvres musicales et de produits et services audiovisuels visuels phonographiques et littéraires des prestations de service aux entreprises ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Diffusion à savoir transmission par terminaux d'ordinateurs d'oeuvres musicales audiovisuelles visuelles phonographiques et littéraires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production d'œuvres musicales, audiovisuelles ou phonographiques ; production de produits littéraires à savoir édition de livres ; réalisation à savoir composition d'œuvres musicales et phonographiques ; réalisation d'œuvres audiovisuelles à savoir filmage ; enregistrement d'œuvres musicales, audiovisuelles ou phonographiques à savoir studio d'enregistrement ; enregistrement d'œuvres audiovisuelles ou visuelles à savoir filmage.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; Réalisation (élaboration) de produits visuels à savoir service de dessinateurs d'arts graphiques.