Doncvoilà productions, SARL France Télévisions, SA
Numéro de dépôt :
4115226
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2024
Présentation de la marque LES SUPERCHERIES LITTERAIRES
Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Doncvoilà productions et la Société Anonyme (SA) France Télévisions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES SUPERCHERIES LITTERAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-39 du 26 septembre 2014.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Doncvoilà productions domicilié(e) 6 passage de la fonderie - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 esplanade Henri de France - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Doncvoilà productions, Mlle Faure Solenne domicilié(e) 6 passage de la fonderie - 75011 - Paris - France.
La marque LES SUPERCHERIES LITTERAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Doncvoilà productions, SARL - 6 passage de la fonderie - 75011 - Paris - France - SIREN 4
France Télévisions, SA - 7 esplanade Henri de France - 75015 - Paris - France - SIREN 4
Doncvoilà productions, Mlle Faure Solenne - 6 passage de la fonderie - 75011 - Paris - France
Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; applications mobiles ;
Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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