Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) doncvoilà productions
/
LES SUPERCHERIES LITTERAIRES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SUPERCHERIES LITTERAIRES
doncvoilà productions, SARL
France Télévisions, SA

Numéro de dépôt :
3999953
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES SUPERCHERIES LITTERAIRES de doncvoilà productions

Présentation de la marque LES SUPERCHERIES LITTERAIRES

Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) doncvoilà productions et la Société Anonyme (SA) France Télévisions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SUPERCHERIES LITTERAIRES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) doncvoilà productions domicilié(e) 6 passage de la fonderie - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) France Télévisions domicilié(e) 7 esplanade Henri de France - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, doncvoilà productions, Mlle Faure Solenne domicilié(e) 6 passage de la fonderie - 75011 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

doncvoilà productions a également déposé les autres marques suivantes : LES SUPERCHERIES LITTERAIRES , LES SUPERCHERIES FINANCIERES


doncvoilà productions, SARL - 6 passage de la fonderie - 75011 - Paris - France - SIREN 4

France Télévisions, SA - 7 esplanade Henri de France - 75015 - Paris - France - SIREN 4


doncvoilà productions, Mlle Faure Solenne - 6 passage de la fonderie - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634188 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.