Marque enregistrée - Marque en vigueur

Arnaud Donckele
M. Donckele Arnaud

Numéro de dépôt :
4246306
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2026
Arnaud Donckele de Donckele Arnaud

Présentation de la marque Arnaud Donckele

Déposée le 4 février 2016 par monsieur Donckele Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Arnaud Donckele » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur Donckele Arnaud domicilié(e) App 4 Bat A, Le Vallon Fleuri - 83420 - LA CROIX VALMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques et Chefs, Mme Luzin Bouthillier Hélène domicilié(e) 22 rue Perier - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque Arnaud Donckele a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arnaud Donckele arrivera à expiration en date du 4 février 2026.


M. Donckele Arnaud - App 4 Bat A, Le Vallon Fleuri - 83420 - LA CROIX VALMER - France


Marques et Chefs, Mme Luzin Bouthillier Hélène - 22 rue Perier - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; porcelaines ; bouteilles ; vaisselle ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services de restauration (alimentation).